CONSEIL MUNICIPAL DU 06.06.2016
06/06/2016

Présents : 15 / 19

Anne HAEMMERLE donne pouvoir à Éric BOUVIER, Pauline JOTTEUR donne pouvoir à Corinne MOULIN, Dominique HEQUET absent, Yves JOUCLARD donne pouvoir à Marc-André BARBE.

Catherine FEZANDELLE est nommée secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente, Adopté à l’unanimité

Demande de subvention au titre des amendes de police

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la commune peut prétendre à une subvention octroyée par le Département de la Drôme, dans le cadre des amendes de police, pour la réalisation de ralentisseurs sur différentes voies communales avec marquage au sol et pose de la signalisation verticale appropriée ainsi que la mise en place de miroirs agglomération.

Le montant estimatif de la dépense s’élève à 7862.40 € HT

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,

DECIDE

De solliciter une subvention au titre des amendes de police et s’engage à ce que cette somme soit destinée à la mise en place d’équipements de sécurité routière avec marquage au sol dans le village et pose de la signalisation routière afférente.

Tour international cycliste féminin de l’Ardèche

Monsieur le Maire donne la parole à monsieur Alain COUREON, directeur du tour international de cyclisme féminin de l’Ardèche.

Cette course existe depuis 5 ans, c’est une course très importante tant par le nombre de participantes (200) que par le budget engagé (280 000 euros). Les financeurs sont nombreux : département de l’Ardèche, Région Rhône-Alpes. Les sponsors sont nombreux et généreux.

Monsieur COUREON propose à la Bégude-de-Mazenc de recevoir l’épreuve de vitesse contre la montre entre la Bégude-de-Mazenc et Charols en passant par des chemins de traverse pour un prix exceptionnel de 2000 euros. Monsieur le maire explicite les avantages et inconvénients pour notre village d’accueillir cette épreuve le lundi 5 septembre

Sur proposition de monsieur le Maire, le conseil municipal après en avoir délibéré à la majorité des membres présents par 2 voix contre, 1 abstention et 15 pour

DECIDE d’allouer une somme de 2000 euros pour le passage du tour international de cyclisme féminin de l’Ardèche.

Attribution du marché de voirie 2016

Nous avons fait un appel d’offres auquel 4 entreprises ont répondues :

- entreprise COLAS pour 53788.20 TTC

- entreprise SO RO DI pour 57 093 TTC

- entreprise EUROVIA pour 73 951 TTC

- entreprise EIFFAGE pour 91 254 TTC

Monsieur le Maire rappelle que le montant de la subvention départementale attribuée est de 13 000 euros. Nous attendons la validation de la DDT.

Le conseil municipal vote à l’unanimité pour l’entreprise la moins chère.

Droit de préemption urbain sur immeubles cadastrés ZK 178 H 768 et ZS 84-85-86, la commune ne fait pas jouer son droit de préemption. Voté à l’unanimité

Questions diverses

- Concernant le fonds de péréquation intercommunal, la communauté de communes avait versé 43 000 euros en 2015 et devra verser 93 000 euros en 2016. Le montant versé en 2015 par la commune s’élevait à 5076 euros, il sera de 11 516 euros en 2016.

- Monsieur le Maire présente le rapport d’activités de la Communauté de Communes année 2015

- Barrière de la Manotière : Le jugement a été défavorable et nous avons été condamnés à verser la somme de 1200 euros à la plaignante. Nous allons essayer de trouver une solution, pour les riverains mécontents, du fait que la barrière reste ouverte.

- Le bulletin du mois de juin devrait être imprimé en mairie semaine 23 et sera distribué par les conseillers municipaux.

- Les travaux concernant la rue des Moulins avancent bien : raccordement au canal, rétablissement de l’eau potable… Il sera nécessaire pour la suite des travaux de fermer la N540 de 8H30 à 17H30 le 13 juin. Seul le bus des enfants passera.

- Conseil municipal des jeunes : Il faudra recevoir les enfants du CM1 et CM2 : une date est prise pour le 17 juin 2016. Ils feront une recension de leurs travaux collectifs.

- ANC : La question est posée de relancer ou pas, de manière plus ou moins coercitive les contrevenants à l’ANC : 19 personnes dérogent à la réglementation.

- Assainissement du hameau des Barbiers : nous attendons la réponse de l’Agence de l’Eau concernant le financement.

- L’écran tactile mis à disposition de tous pour acquérir l’information est progressivement approvisionné.

- La piscine municipale est en eau.

Prochain conseil municipal le 25 juillet 2016. Réunion de travail le 20.06 à 20h30.

Questions du public

Les tampons sur la Route RD 540 font du bruit : il faudra vérifier

Une demande d’information est faite sur les travaux de la ZAC

Séance levée à 22H45.