COMPTE-RENDU DU 02 NOVEMBRE 2015
02/11/2015

Affiché en exécution de l'article L 121 - 17 du Code des Communes.

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Présents : 13 / 19

Yves JOUCLARD donne pouvoir à Marc-André BARBE, Laurent BARBE donne pouvoir à Eric LOISEAU, Pauline JOTTEUR donne pouvoir à Corinne MOULIN, Alexandra MARSANON donne pouvoir à Sophie BERNARD, Marie-Noëlle FAROUX donne pouvoir à catherine FEZANDELLE, Dominique HEQUET absent.

Catherine FEZANDELLE est nommée secrétaire de séance

Madame Nadine Morin fait une remarque sur le précédant PV: elle demande que le nombre de vote favorable, d’abstention et de vote contre soit écrit , sa demande est prise en compte. Le compte-rendu du dernier conseil est approuvé à la majorité Deux délibérations sont ajoutées par Monsieur le Maire à l’ordre du jour prévu:-le vote d’unavenant à la convention à la maitrise d’ouvrage avec le départemetn de la Drôme pour les travaux de la route d’Aleyrac; et enfouissement des lignes pour le quartier le Sage: Ces deux ajouts st votés à l’unanimité.

- Subvention au sou des écoles. Une subvention de 2099 euros sera votée pour le sou des écoles:

-1775 euros pour le voyage à Fabrégas et 324 € pour le paiement des frais du maître-nageur; pour cette année l’ensemble de la subvention sera versé suite à un malentendu, mais l’année prochaine les frais concernant le maître nageur resteront au sou des écoles. Voté à l’unanimité

- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.

A noter que la notation des employés de mairie a changé; pour justifier de l’avancement désormais, il n; y a plus de note mais des objectifs préalablement définis qui doivent être atteints (soit sur l’année, soit sur un mandat) le taux de promotion concerne une ATSEM qui connaît une augmentation de 41,63 euros sur un temps plein; Voté à l’unanimité

- Décision modificative Budget principal pour les travaux en régie.

Cela pour récupérer la TVA; concerne les travaux de restauration du temple ( 3178.10 €)et la mise en place des jeux du parc ( 2839.96 €)qui deviennent des dépenses d’investissement voté à l’unanimité

- Droit de préemption urbain immeuble H873. Pas de préemption, voté à l’unanimité.

- Révision des tarifs 2016; la gestion de la piscine est largement déficitaire; c’est un service que nous offrons aux bégudiens: Pas d’augmentation Voté à la majorité La gestion du camping a été bénéficiaire en fonctionnement mais les charges sont déficitaires. Nous attendons un nouveau gérant pour faire le point. Tarifs inchangés voté à l’unanimité. Droit de place du marché prix bas pour les fidèles, plus élevé pour les occasionnels. Pas de changement , voté à l’unanimité.- Le montant de la caution pour d’éventuelles dégradations du parc s’est montré efficace On conserve le même: Voté à l’unanimité. - Concernant le funérarium et les concessions au cimetière: maintient: Voté à l’unanimité.

Tarifs eau du Rhône: ils sont reconduits Voté à l’unanimité

La taxe d’aménagement reste identique: Voté à l’unanimité

- taxe d’assainissement collectif de même: Voté à l’unanimité

-les TAP: gros succès mais coutent cher à la mairie; de plus l’état n’a pas encore versé les subventions prévues. La mairie de toute façon reste déficitaire. Tarifs inchangés voté à l’unanimité

- Pour la location assez rare de la Conciergerie du parc, il est décidé à l’unanimité de ne rien changer mais d‘être plus vigilent sur la qualité de bégudien ou d’extérieur qui louent la salle dont le prix n‘est pas cher. Statu quo voté à l’unanimité

Location salle d’équipement rural d’animation et la passerelle; on ne change rien; voté à l’unanimité.

-s’ensuit une discussion sur l’occupation par certains commerçants du domaine public.Une lettre leur sera envoyée leur rappelant les contraintes à laisser un espace de 1m, 50 pour le passage des poussettes et autres. En l’instant nous ne taxons pas: Voté à l’unanimité.

Budget prévisionnel des TAP périscolaires; il est en augmentation; à ce jour déficit de 44509 euros, La dépense à venir devrait être de 70000 euros.Tarifs inchangés Voté à l’unanimité

- Borné de recharge pour voitures électriques sur la Bégude; l’emplacement est non défini à ce jour Voté à l’unanimité.

- Avenant à la convention de la maîtrise d’ouvrage avec le Département de la drôme pour les travaux de sécurisation du pont pour un montant de 14580 €: voté à l’unanimité

les travaux d’assainissement du Sage sont terminés; la réception du chantier doit se faire ce mercredi 4 novembre. Une réserve sera mise sur le goudronnage prévient Gérard Cuer.

-Travaux d’enfouissement des réseaux électriques quartier le Sage: dépense prévisionnelle 50236.88€ avec une participation communale de 10047.38 € voté à l’unanimité

- Travaux d’enfouissement des réseaux téléphoniques: Participation communale de 5053.20 € voté à l’unanimité:

- Questions diverses Alain Peysson quitte son poste et sera remplacé par monsieur DUQUENEL qui a déjà travaillé comme saisonnier cet été.

Les travaux de la mairie avancent de manière satisfaisante.

Concernant les travaux de l’abribus de la Colline, les fouilles ont été commencées

Monsieur le Maire pose ensuite à l’ensemble du Conseil le problème de la taille de la communauté de communes; ns sommes la plus petite communauté de communes de la drôme.et cela nous limite dans les futurs travaux; Pour conserver la dotation bonifiée ( environ 100000 €) nous devrons prendre des compétences nouvelles:hébergement des gens du voyage, équipements sportifs et loisirs, piscine etc.

Nous proposons de lancer une réflexion aux différentes communes pour un élargissement à moyen et long terme.

Course le Paris-Nice: la commune a demandé une subvention de 30% au conseil départemental à la même hauteur que pour le tour de France afin de financer le passage du tour à la Bégude-de-Mazenc estimé à 21600 euros TTC. La subvention est refusée.

Une première réunion de travaux de la révision du PLU va être programmée afin de préparer la délibération d’objectifs avant le 31.12.2015. La population sera conviée à des réunions.

Rappel: cérémonies du 11 novembre à 10H45 sur la place du marché.

Repas des anciens en décembre ou janvier.

Nous levons la séance à 22H45