Comptes rendus

Présents : 16/19

Secrétaire de séance : Catherine FEZANDELLE

Compte-rendu du 03.11.2014 adopté à l’unanimité. Trois délibérations sont à rajouter à l’ordre du jour: Acquisition de terrain auprès de Monsieur Henri BOUVIER, Décision modificative pour travaux en régie, Droit de préemption,adopté à l’unanimité.

Félicitations à Madame Alexandra MARSANON pour la naissance de sa fille Héloïse ainsi qu’à messieurs JOTTEUR Daniel pour sa nomination au grade de lieutenant et monsieur Christophe HUGNET au grade de Commandant au sein du corps des sapeurs pompiers.

TARIFS 2015:

Les tarifs de la piscine sont reconduits par une voix contre et 16 pour. Gratuité de l’entrée après 18H15 pour les Bégudiens.

Les tarifs du camping restent aussi inchangés. Problème de rentabilité. La question d’une gérance est posée sur 4 ou 6 mois. Problème relationnels avec les Habitués qui ont tendance à s’imposer un peu. Tarifs reconduits à l’unanimité.

Droit de place du marché: Volonté de redynamiser et d’élargir à d’autres métiers. Une rencontre avec les commerçants sédentaires a eu lieu. Les tarifs sont modifiés ainsi:

Tarifs occasionnel du 01 mai au 15 septembre 2 euros le mètre linéaire (à l’unanimité), occasionnels hors période estivale 0.50 euros le mètre linéaire (1 abstention) et pour les abonnés 0.50 euros le mètre linéaire (1 abstention).

Tarif caution d’utilisation du Parc municipal inchangé: 500 euros.

Tarifs cimetière inchangés.

Tarifs Eau du Rhône inchangés.

Montant de la taxe d’aménagement (2.3%) reconduit.

Tarifs d’utilisation de la conciergerie du parc inchangés.

Tarifs de location de l’espace Valdaine inchangés (5 contre).

Tarifs assainissement inchangés.

Avenant N°1 aux travaux d’aménagement de la traverse entrée Sud lot 2 génie civil passerelle pour un montant HT de 14271 €: Voté à l’unanimité

Remise gracieuse de pénalités de retard d’un montant de 149 € à la SCI Casabecy pour redevance taxe d’urbanisme: voté à l’unanimité.

Subventions aux associations: Généralement les documents financiers remis sont incomplets (soldes antérieurs, relevés de comptes). Il sera fait un courrier aux associations dans ce sens pour l’établissement des budgets à venir. La commission des associations sera chargée de ce travail.

Les subventions suivantes sont alloués par 2 abstentions et 15 pour: Association le Chœur Bégudien: 200 euros, Les Amis de Châteauneuf: 200 euros, Le Club de l’Amitié 500 euros, La Saint Hubert Bégudienne: 250 euros, La truite du Jabron: 170 euros, Le FIEF: 300 euros, Amicale des Anciens combattants: 500 euros, Amicale des Sapeurs pompiers: 200 euros.

Aménagement des rythmes scolaires: signature d’une convention de partenariat avec l’Association de Gymnastique volontaire ainsi que l’Association Mirandole et Cie: voté à l’unanimité

Concours du receveur municipal, attribution d’indemnité de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable: Voté à l’unanimité.

Adhésion de la communauté de communes au syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN): Voté à l’unanimité

Acquisition auprès de monsieur BOUVIER Henri d’une parcelle de terrain pour élargissement d’un virage de chemin d’exploitationau lieudit Frillaut d’une contenance de 60 m2 au prix de 200 euros: voté à la majorité (hors la présence de monsieur BOUVIER Éric).

Décision modificative N°2 budget principal pour les travaux en régie (pose des panneaux de signalisation des ralentisseurs) d’un montant de 1512 euros.

Droit de préemption Urbain immeuble propriété GIL et CLEMENCON: la commune ne fait pas jouer son droit de préemption.

Avenant en moins value sur lot 1 voirie et réseaux des travaux d’aménagement de la traverse Sud d’un montant de HT 78898.75 €.Voté à l’unanimité

Questions diverses: Il a été convenu avec le Directeur de l’Ecole de mettre en place un conseil municipal de jeunes.

Intervention intéressante de Daniel LEPARMENTIER concernant les deux journées qu’il a suivies, l’une à Valence et l’autre à Montélimar: une journée d’information sur le patrimoine historique et une de formation à la citoyenneté nationale et européenne ainsi que sur le service civique