> Comptes rendus > Compte-rendu du conseil municipal du 08.09.2014

Présents : 16 / 19

Dominique HECQUET excusé.

Yves JOUCLARD donne pouvoir à Marc-André BARBE

Alexandra MARSANON donne pouvoir à Marc-André BARBE

Catherine FEZANDELLE nommée secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.

Nouveaux rythmes scolaires, tarifs des TAP:

Après différentes rencontres avec les enseignants et les employées municipales pour la mise en place interne ainsi qu’une réunion publique qui a permis de préciser les attentes, nous sommes dans la phase de consultation des parents d’élèves pour connaître les effectifs inscrits par journée afin de mettre en place les ateliers (gym, théâtre, taï-chi, yoga, généalogie, poterie, origami, foot peut-être). Pour l’instant, il s’agit ni plus ni moins d’une garderie, gratuite jusqu’à la mise en place effective des TAP..

La participation des parents s’échelonnera de 1.2 à 1.8 €/séance et par élève selon le quotient familial.

3 abstentions 15 pour

Demande de subvention auprès du Conseil Général pour les travaux de voirie 2015 :

Monsieur le maire informe le Conseil que l’Etat n’assure plus la mission ATESATd’assistance aux communes pour les travaux de voirie ; le Conseil Général, conscient de ce manque, propose l’intervention d’un agent technique pour une rémunération de 2400 €.

La subvention est demandée sur une base de 70000 € HT de travaux.

Voté à l’unanimité

Demande de subvention pour la réhabilitation des locaux de la mairie et l’agrandissement du préau de l’école:

La commune a pour projet de récupérer le volume vaquant des anciennes toilettes de l’école.

En plus de l’escalier existant, et afin de répondre à la réglementation sur l’accessibilité, un monte-personne permettra d’accéder à la salle du Conseil; le plafond de cette dernière sera isolé thermiquement.

Le préau de l’école sera agrandi au droit du portail d’entrée.

L’esquisse proposé par le bureau d’étude BATA n’est pas définitive et sera étudiée en commission «travaux-bâtiments». Les travaux sont actuellement estimés à 218750 € HT. Le conseil municipal demande donc une subvention auprès du Conseil Général pour ce montant de travaux.

Voté à l’unanimité.

Droit de préemption immeuble section C 618 & 621:

La commune ne fait pas jouer son droit de préemption.

Voté à l’unanimité

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Questions diverses:

- Logiciel d’archivage des données: Daniel LEPARMENTIER a rencontré le fournisseur et considère que le rapport prix/prestations est correct. Le conseil municipal autorise le maire à signer le contrat. Voté à l’unanimité.

- Travaux sortie Sud et pont du Jabron: la tranche conditionnelle n’a pas été réalisé dans sa totalité ce qui permet d’éviter certaines dépenses. Certaines choses ne sont toujours pas terminées (rambardes, signalétique définitive).

L’entreprise RIVASI devrait mettre en place la canalisation d’eau potable en encorbellement sur le pont, ceci avec 4 mois de retard sur le planning.

Un potelet sera mis en place sur la rampe amont pour bloquer l’accès car il ne s’agit pas d’un trottoir.

La commune de Poët-Laval propose d’acquérir la passerelle en bois; un montant de 5000 € est convenu, déposé et enlevé aux frais de l’acheteur. Le conseil donne son accord.

Il n’est pas possible d’utiliser cette passerelle au gué du Sage comme cela avait été envisagé car elle est trop courte. Sophie BERNARD propose d’utiliser cette somme pour réaliser un aménagement viable au Sage.

- L’inauguration d’une plaque commémorative de la libération de la Bégude de Mazenc, le 28 août 1944, par les «boys» de l’armée américaine a été un réel succès. Le commandant STOY a fait part de sa grande satisfaction. Les anciens combattants, les pompiers, les jeunes du village et le public étaient largement représentés. Nous avons regretté l’absence des forces de l’ordre. Monsieur CHABAUD, Monsieur BERNARD ainsi que Bernard FAQUIN ont fait part de témoignages poignants. Les clichés et textes seront mis en ligne sur le site de la commune. Monsieur le maire remercie Daniel LEPARMENTIER pour l’organisation de cet évènement.

- Une réunion de préparation à l’appel d’offre de la réfection de la rue des Moulins s’est déroulée lundi 08. Monsieur le maire a demandé d’y ajouter la réparation de l’antenne d’assainissement installée dans le canal d’arrosage qui menace de se décrocher.

- Il est convenu de conserver deux couples de cygnes.

- Lors de la dernière séance du conseil municipal, il avait été convenu de nommer des élus/référents de quartier; Daniel LEPARMENTIER demande que cela soit mis en place.

- Les ralentisseurs tracés en juillet seront mis en place la semaine prochaine.

- Les travaux d’assainissement du Sage débuteront fin septembre.

- Urbanisme: un courrier sera envoyé à chaque propriétaire de construction réalisée sans autorisation. Avant cela, il faudra recenser toutes ces personnes.

- L’inauguration du Pôle Santé aura lieu samedi 13 septembre à 12h00.

- Prochain conseil communautaire le 25 septembre 17h00 à Pont de Barret

La séance est levée à 22h30.

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