> Comptes rendus > CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2014

Présents : 17 / 19, Patrick FAYN (pouvoir), MARSANON Alexandra absente.

Secrétaire de séance : Madame Sophie Bernard a été élue secrétaire

Remerciements de monsieur Daniel LEPARMENTIER suite à son mariage

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.

Création de quatre emplois d’adjoints administratifs saisonniers: 2 postes à la piscine à raison de 24 heures hebdomadaires et 2 postes au camping à raison de 35 heures hebdomadaires

Au camping Melle DANTAUX Mathilde et Melle Marine BAGNOL, à la piscine Melle Justine BERNARD et monsieur Benjamin DUPUY. Voté à l’unanimité

Création d’un poste de MNS pour juillet août à la piscine à raison de 39 heures heddomadaires dont 4 Heures supplémentaires. Voté à l’unanimité.

Demande de subvention dans le cadre du programme européen leader portant sur le patrimoine et savoir-faire identitaire pour l’aménagement de la Rue des Moulins: voté à l’unanimité. Les devis sont en attente.

Achat d’une tondeuse: plusieurs devis sont présentésdont Natura Pro (22200 TTC), établissement Belle ( 22650 TTC), Challon motoculture ( 20559 TTC)et motoculture drômoise de Cléon d’Andran ( 22524 TTC). Le conseil à l’unanimité retient le devis de Motoculture drômoise dont une reprise de 4000 euros.

Programme de travaux 2015: le Chemin piétonnier vers le pôle médical sera réalisé plus tard car la commune n’est pas propriétaire du foncier/ Travaux d’aménagement de la mairie / travaux de voirie/ traçage au sol.

Désignation des délégués au sein des commissions communautaires: * Développement économique: Corinne MOULIN-Dominique HEQUET-Catherine FEZANDELLE-Patrick FAYN

* Agricultures-Gestion de l’Espace-Environnement: Patrick FAYN-Eric LOISEAU-Yves JOUCLARD

* Petite enfance-Jeunesse: Gérard CUER-Sophie BERNARD- Pauline JOTTEUR

* Solidarité-Habitat: Anne HAEMMERLE-Marie-Noële FAROUX-Nathalie HU-Corinne MOULIN

* Tourisme:Anne HAEMMERLE-Daniel LEPARMENTIER-Sophie BERNARD

* Culture-Patrimoine:Catherine FEZANDELLE-Marie-Noêle FAROUX-Sophie BERNARD

* Gestion des déchets: Gérard CUER-Eric LOISEAU-Corinne MOULIN

Droit de préemption immeuble cadastré ZK 214 à la Gallée: la commune ne fait pas jouer son droit de préemption.

Acquisition d’une parcelle de terrain auprès de Mr et Mme GANTHIER et de Madame SALLES pour sécuriser la sortie de 4 habitations à l’euro symbolique. Les frais de notaire et géomètre seront à la charge de la commune. Voté à l’unanimité.

Mise en Place de la Réforme sur les rythmes scolaires: 13 voix contre, 3 abstentions et 1 pour. Un conseil d’école extraordinaire aura lieu le 3 juin à 18H afin d’aborder ce sujet.

Renouvellement de la convention avec la CRIIRAD pour l’année 2014: 17 pour, 1 abstention.

Mise en place de deux panneaux publicitairesaux entrées Est et Ouest avec affichage du plan du villlage et publicité autour.

Questions diverses

Demande d’un particulier de mise en place de panneaux indicateurs «entrée-sortie vieux village»sur le croisement d’arrivée au panneau de châteauneuf et d’un banc sur l’ancien emplacement des poubelles au vieux village.

Chemin des ramières: buse canal d’arrosage cassée

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