> Comptes rendus > Conseil municipal du 04 avril 2014

CONSEIL MUNICIPAL

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SÉANCE DU 04.04.2014

COMPTE - RENDU SOMMAIRE

Affiché en exécution de l'article L 121 - 17 du Code des Communes.

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L’an deux mille quatorze, le quatre du mois d’avril à dix neuf heures zéro minutes, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de LA BEGUDE DE MAZENC.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants

BARBE MARC-André	FAYN Patrick	LEPARMENTIER Daniel
BARBE Laurent	FEZANDELLE Catherine	LOISEAU Éric
BERNARD Sophie	HAEMMERLE Anne	MARSANON Alexandra
BOUVIER Éric	HEQUET Dominique	MORIN Nadine
BRACHET Mickaël	HU Nathalie	MOULIN Corinne
CUER Gérard	JOTTEUR Pauline
FAROUX Marie-Noëlle	JOUCLARD Yves

Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de M BARBE Marc-André, maire qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Madame Corinne MOULIN a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L.2121-15 du CGCT).

Élection du maire

Présidence de l’assemblée

Monsieur Daniel LEPARMENTIER, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée .Il a invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins: Madame Marie Noelle FAROUX et Melle Pauline JOTTEUR

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ....

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .................................................. 19

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 5

d. Nombre de suffrages exprimés [b - c].......................................................... 14

e. Majorité absolue [1].......................................................................................... 8

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS (dans l’ordre alphabétique)	NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
	En chiffres	En toutes lettres
BARBE Marc-André....................................	14..........................	quatorze.......................................................
........................................................................	..............................	....................................................................

Proclamation de l’élection du maire

Monsieur BARBE Marc-André a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

Élection des adjointsSous la présidence de M BARBE Marc-André élu maire le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit cinq adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de quatre adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à cinq le nombre des adjoints au maire de la commune.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote........

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .................................................. 19

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 4

d. Nombre de suffrages exprimés [b - c].......................................................... 15

e. Majorité absolue 4.......................................................................................... 8

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE (dans l’ordre alphabétique)	NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
	En chiffres	En toutes lettres
CUER Gérard.................................................	15..........................	quinze.........................................................
........................................................................	........................................	..........................................................................................

Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M CUER Gérard Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste:

- Monsieur CUER Gérard, premier adjoint, Madame BERNARD Sophie, deuxième adjoint, Monsieur LOISEAU Eric troisième adjoint, Madame MOULIN Corinne, quatrième adjoint, Monsieur FAYN Patrick cinquième adjoint.

Le Maire

Marc-André BARBE

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