CONSEIL MUNICIPAL DU 07.10.2013
07/10/2013

Présents : 12/14 Absent Monsieur José ONCINS (pouvoir) et monsieur Jacques ARLAUD.

Secrétaire de séance : Eric BOUVIER

Compte-rendu du 02.09.2013: 2 remarques: 1 concernant l’éclairage public extinction à minuit et non 23H et l’autre sur les jeux dans le parc: la balançoire a été réparée mais proposition pour l’achat d’un autre jeu.

Intervention d’Eva CHELEPINE coordonnatrice enfance jeunesse de la Communauté de Communes du Pays de Dieulefit pour exposer le bilan des actions jeunesse sur la commune de la Bégude-de-Mazenc.

Tarif redevance assainissement 2014: Partie fixe annuelle 51 € et partie proportionnelle 1.10 €/ m3. Par manque d’éléments report et révision au prochain conseil.

Décision modificative pour mandater le fonds de péréquation des recettes fiscales communales et intercommunales d’un montant de 1119 euros. Voté à l’unanimité

Désignation de l’entreprise chargée de l’étude géotechnique pour les travaux d’assainissement du sage: 3 entreprises ont été consultées EGSOL pour un montant de 3684 € HT, SIC INFRA pour 3990 € HT et ALIOS pour 4230 € HT. L’entreprise EGSOL est désignée car elle est la moins disante et offre une meilleure prestation. Voté à l’unanimité

Droit de préemption immeuble H 718: la commune ne fait pas jouer son droit de préemption.

Questions diverses: Aménagement du pont RD9 route d’Aleyrac présenté par monsieur le Maire avec descriptif et explications des modifications suite à réunion avec le CETOR.

Prochaine Réunion avec la DDT à Valence pour une réunion organique.

Rampe d’accès handicapé devant la poste achevée.

Visite du conseiller général Philippe Berard en présence de Monsieur Barjavel et de madame Laurence Rocher pour faire le point sur les travaux de voirie 2013 effectués et sur les futurs travaux envisagés pour 2014 avec demande de financement. C’est la réfection du pont sur le Jabron avec l’aménagement de la RD9 côté Aleyrac ainsi que l’aménagement de la rue des moulins avec les travaux d’assainissement qui seront prioritaires.

Jeux d’enfants dans le Parc: 3000 euros ont été budgétisés en 2013. En raison des prix élevés des jeux pas de possibilité d acquisition pour ce montant.. On consultera d’autres fournisseurs l’année prochaine et une somme plus importante sera prévue pour cette acquisition. Il faudra rajouté du gravier roulé sous le petit toboggan et la balançoire.

Réunion de la commission urbanisme mercredi 16 octobre à 18 heures et de la commission budget le jeudi 17 octobre à 14H.

Le Maire, Marc-André BARBE