CONSEIL MUNICIPAL
02/09/2013

Présents : 13 / 14 ARLAUD Jacques absent.

Secrétaire de séance : Madame Corinne a été élue secrétaire

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente. Ajout d’une délibération à l’ordre du jour: Frais de notaire pour vente d’une parcelle communale.

Travaux de voirie 2014: Demande de subvention pour les travaux de voirie des chemins de Saint Paulet, Beranger Darce et de Pazin non réalisés sur le programme 2013 Montant HT de 70000 euros Subvention du conseil Général de 30% Voté à l’unanimité.

Travaux assainissement rue des Moulins: La conduite des eaux usées est cassée au niveau du Jabron depuis le printemps car lors des fortes pluies printanières, le barrage situé plus bas a cédé. Il est proposé de faire remonter la conduite d’assainissement le long de la rue des Moulins Cela permettrai de refaire la voirie plus la place des Saules, les conduites d’eaux pluviales et adduction d’eau potable ainsi que la chaussée (béton désactivé) Le montant de ces travaux est estimé à 176000 euros HT

Le conseil demande une subvention auprès du Conseil Général pour financer ces travaux .Voté à l’unanimité.

Installation de toilettes publiques à chateauneuf de Mazenc: Montant estimé à 17000 euros (mur en pierre, raccordement, carrelage…) Demande de subvention auprès du conseil général voté à l’unanimité.

Subvention exceptionnelle à la cantine municipale pour compenser le salaire d’une employée une subvention de 2300 euros est allouée àla Cantine. Voté à l’unanimité.

Dissolution du syndicat d’Energie de la Bégude de Mazenc et condition de la liquidation financière du Sie et de ses communes membres: Voté à l’unanimité.

Droit de préemption sur l’immeuble cadastré H 1139 pour 200000 euros Le conseil ne fait pas jouer son droit de préemption.

Vente d’un chemin rural à monsieur BERTRAND: en raison d’une erreur et pour le dédommager , les frais de notaires seront à la charge de la commune contrairement à ce qui avait été dit dans la délibération du 07 mai 2012.

Questions diverses:

Jeux dans le Parc: la balançoire est à changer: le montant de 3000 euros a été budgétisé cela sera fait au plus tôt.

Monsieur le maire fait part de la proposition d’acquérir une Tribune pour le stade (84 places) dont le montant est estimé à 4620 euros. Vote 12 pour 1 contre.

Feu d’artifice: il est nécessaire de revoir les artificiers pour le lieu du tir la facture à été payée dans son intégralité mais un avoir devra être fait sur le tir de l’an prochain.

Extinction de l’éclairage public de 23 heures à 05 heures .

IL est souligné le problème du dépôt des ordures ménagères au point d’apport volontaires pour les personnes âgées ou à mobilité réduite. Odeurs vers les points d’apport dues au camion de la collecte.

Odeurs des boues issues de composte d’OM qui ont été répandues dans des champs les 12 juillet et enfouis le 22 août.

Il est fait état du comportement de certains personnes lors des festivités du village .

Réunion de travail le lundi 23 septembre.