CONSEIL MUNICIPAL
03/06/2013

Présents : 12/14 Absent Monsieur Jacques ARLAUD et monsieur Michel AUBERT excusé

Secrétaire de séance : Sophie BERNARD

Compte-rendu du 06.05.2013 adopté à l’unanimité

Demande de subvention pour travaux église de Châteauneuf et signalétique: le conseil municipal approuve les travaux de l’église pour un montant total HT de 17820 € ainsi que la mise en place de la signalétique pour un montant HT de 10905.55€. Il sollicite une subvention de l’Etat «action aides exceptionnelles aux collectivités territoriales» pour l’aider à fiancer ces travaux. Voté à l’unanimité.

Renforcement du réseau au poste la Manotière pour un montant HT de 2854.78 € pas de participation communale. Le SDED finance à 100 % Voté à l’unanimité.

Consultation travaux de voirie 2013: 5 entreprises ont été consultées, 3 ont répondues: SCR pour 41962 € HT, SORODI pour 42734 € HT, Colas pour 50696€ HT. Eiffage et la SACER n’ont pas fait de proposition.

Ces travaux seront subventionnés à 30%. C’est l’entreprise SCR qui est retenue. Voté à l’unanimité. Ce sont les chemins de Pazin, Gallée, Ramières, Hameau du couchant, Mont Carmel, ainsi que la cour de l’école qui seront faits.

Achat terrain Laffare: la délibération est reportée: le chemin du Moulin a été crée en 2000, il est en indivision. Il n’y a pas d’acte qui valide les différentes propriétés. Attente d’une réunion entre tous les riverains pour prendre une décision.

Droit de préemption Urbain: immeuble cadastré ZK 288 d’une superficie 4424 M2 pour l’implantation d’une surface de vente de 520 M2. La commune ne fait pas jouer son droit de préemption.

Questions diverses:

Une Réunion avec les commerçants et artisans a eu lieu. Une association des artisans a été constituée: Président monsieur MAURAINE. Un plan du village sera réalisé

Conduite eaux usées cassée dans le Jabron: les travaux d’urgence ont été faits pour arrêter la pollution et risquent de rester en place plusieurs mois. La rupture du barrage à hauteur de la propriété LAFAY a fait descendre le lit de la rivière et a découvert la conduite de 50 cm. L’eau s’est engouffrée dessous et à causé la rupture de la conduite.

L’Agence de l’eau accepte que le barrage soit cassé mais pas sans étude morphologique.

Le coût risque d’être élevé, il faut envisager toutes les hypothèses y compris la mise en place d’une pompe de relevage.

Pont sur le Jabron: Présentation de l’étude sur le Pont du Jabron avec 2 versions réalisée par le cabinet Betters.

Les travaux des appartements de la poste seront achevés fin juin.