> Comptes rendus > Compte-rendu du 06 mai 2013

Présents : 11 / 14 ARLAUD Jacques absent, José ONCINS absent(pouvoir) ;Marie-Aimée BAGNOL absentes excusée (pouvoir).

Secrétaire de séance : Monsieur Eric BOUVIER a été élu secrétaire

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.

Création de quatre emplois d’adjoint administratifs saisonniers: 2 pour assurer l’accueil à la piscine à raison de 24h hebdomadaires et 2 au camping à temps complet. Voté à l’unanimité.

Création d’un poste de maître nageur sauveteur pour la piscine pour les mois de juillet et août 2013 à temps complet et 4 heures supplémentaires hebdomadaires. Voté à l’unanimité

Restauration du tableau «le Rosaire» pour un montant HT de 4240 euros et de l’autel de l’église de châteauneuf pour un montant HT de 12760 €. La commune sollicite une subvention auprès du conseil général de la Drome, de l’Etat et de la Direction régionale des affaires culturelles pur l’aider à financer ces travaux. Voté à l’unanimité

Règlement intérieur d’hygiène et de sécurité: entré en vigueur en octobre 2007, la nouvelle version a été soumise à l’avis du comité technique paritaire en date du 18.12.2012 qui a émis un avis favorable sous réserve que l’autorité hiérarchique chargée de l’application de ce règlement soit clairement définie. Adoption à l’unanimité et mise en place au 1^er juin 2013.

Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non completà compter du 1^er janvier 2013 voté à l’unanimité

Renouvellement du bureau de l’AFR: 6 membres désignés par le conseil: Messieurs AUBERT Michel, BARBE Marc-André, MORIN Francis, BOUVIER Eric qui remplace monsieur PINET Jean-Marc, SARRAZIN Robert, VERGIER Henri.

Membres désignés pour la chambre d’agriculture: ALEZE Jean-Luc, ARLAUD Jacques, FAYN Philippe, GONTARD Benoit, CUER Gérard, LOISEAU Eric. Voté à l’unanimité

Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du Département de la Drôme à la commune de la Bégude-de-Mazenc pour les travaux d’aménagement de la 1^ère tranche de la traverse de la RD9 du PR7+ 200 au PR8 + 324. Montant de l’avenant 20000 euros TTC pour des travaux supplémentaires portant la participation financière du département de 53000 à 73000 euros TTC voté à l’unanimité.

Création d’un poste d’adjoint technique 2^ème classe à temps non complet à raison de 6 heures hebdomadaires à compter du 17 mai 2013 pour assurer le ménage dans l’école. Voté à l’unanimité

Décision modificative N°: budget principal: Diminution sur crédits déjà alloués art 4541: 70940 euros et art 2315 2060 euros . Augmentation de crédits art 4581: 73000 euros.

Voté à l’uanimité.

Droit de préemption urbain: immeubles D 685-687-689 et C 500 et 501 pas de droit de préemption exercé.

Questions diverses:

-La société SOALIS de Montboucher sur Jabron a contacté la commune pour la pose de panneaux photovoltaïques à la cantine, salle des fêtes et le local technique.

-Travaux de la traverse du village: ouverture de la route à la date prévue. Bon déroulement des entreprises. Reste le marquage au sol en attente . il sera réalisé dans environ 15 jours à la mi-mai.

- Cheminement piétonnier 2^ème tranche dans le parc ouvert pour la foire verte.

-Cour de l’école: goudronnage pendant les vacances d’avril, plus passage de gaine et réservation en vue de l’agrandissement du préau devant le portail Est.

- Pont du Jabron route d’Aleyrac: proposition ouvrage d’art soumis et envoyée au Département.

Côté ouest passage de 1.40 m (trottoirs) côté Est passage de 0.90m (trottoirs)

Montant pour 1 passage avec réfection du pont et passage de 1.40m: 88000 HT euros. Si l’on fait les 2 côtés: 140000 HT euros.

- Assainissement du Sage: la DETR a été obtenue pour un montant 112500 euros pour un projet estimé à 535000 euros.

-Hameau LE BARBIER: le chemin communal passant dans le hameau n’est pas à sa place il faut faire venir un géomètre.