CONSEIL MUNICIPAL
04/02/2013

Présents : 14/14

Secrétaire de séance : Sophie BERNARD

Compte-rendu du 07.01.2013 adopté à l’unanimité Une délibération est à rajouter à l’ordre du jour: enrochement dans le Jabronadopté à l’unanimité

Demande de subvention DETR pour les travaux d’assainissement le Sage: Le montant prévisionnel des travaux s’élevant à 535431 € HT, le conseil sollicite une subvention au titre de la DETR d’un montant de 112500 €. L’obtention de cette subvention permettra d’établir le budget final pour ces travaux d’assainissement. L’année précédente 130000 € avait déjà été provisionnés. Voté à l’unanimité

Création d’un poste occasionnel d’adjoint d’animation: Le contrat CAE de Melle BURLION prend fin le 01 mars 2013 et ne peut être renouvelé.

Il est proposé la création d’un poste occasionnel pour trois mois non renouvelable de 20H hebdomadaires. Voté à l’unanimité.

Vote des subventions 2013 aux associations: Le vote est reporté au prochain conseil en l’absence des bilans financiers de certaines associations.

Dissolution de l’association syndicale d’arrosage du moulin de Saint Gervais sur Roubion le 17.01.2013: La commune doit accepter la répartition de l’actif et du passif pour la part qui lui incombe et assurer la gestion et l’entretien du canal pour la portion sise sur son territoire. Voté à l’unanimité

Enrochement dans le Jabron: La conduite des eaux usées est mise à nue dans le lit du Jabron un enrochement est à prévoir (du pont du Jabron sous le parking).

Après consultation, le devis de la SARL LJ TP est retenu pour un montant de 39560 € HT. Voté à l’unanimité. Ces travaux sont soumis à une autorisation de l’Agence de l’Eau.

Questions diverses:

Office de tourisme: le plafond est à isolé voir avec la Communauté de communes du Pays de Dieulefit.

Mise en place de signalisation des monuments à Châteauneuf.

Un défibrillateur à été endommagé.