Comptes rendus

Présents : 13/14 Absent Monsieur José ONCINS (pouvoir).

Secrétaire de séance : Marie-Aimée BAGNOL

Compte-rendu du 07.11.2011 adopté à l’unanimité

Compte-rendu du 05.12.2011 rectificatif: la commune ne fera pas de battue pour les chats

Deux délibérations sont à rajouter à l’ordre du jour: signature d’une convention avec le SATESE et demande de subvention CTTLA pour la traverse 2^ème tranche approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire présente ses vœux à toutes et à touspour la nouvelle année qui doit être riche en décisions.

Présentation des perspectives 2012 et du fonctionnement par l’office de tourisme de Dieulefit.

Nomination des rues et des chemins communaux: La poste tarde à valider le projet, nous devons trouver une solution, peut-être par un cabinet privé. La nomination devra être effective avant mars 2012.

Dénomination approuvée à l’unanimité

Eclairage public du parc Emile Loubet: Montant estimatif total: 25000€HT (19000 € HT pour le cheminement piétonnier et 6000 € HT pour le jeu de boules). Subvention du SDED: 4 900 €.

Voté à l’unanimité

Virement de crédits: 3342 € au chapitre 024. Voté à l’unanimité

Tarif coupes de bois: 25 à 30 coupes seront attribuées dans les bois communaux de la Bégude-de-Mazenc sur la commune de Portes en Valdaine. Montant de la redevance affouagère fixée à 100 euros. Délai d’exécution fixé à 2 ans. Voté à l’unanimité.

Participation frais de scolarité pour les enfants domiciliés sur une autre commune: les frais de fonctionnement annuel par enfant s’élèvent à 659.56 €. Le montant de la participation demandée correspond à ces frais. Voté à l’unanimité.

Participation aux frais de scolarité d’un enfant Bégudien scolarisé à l’école spécialisé de Pont Brillant en ardèche.

Voté à l’unanimité participation basée sur les frais réels de fonctionnement.

Ligne de trésorerie: Autorisation est donnée à monsieur le Maire pour décision d’une ligne de trésorerie auprès de la CELDA ou du Crédit agricole ou de la CDC.

Convention SATESE Renouvellement de la convention pour la surveillance et le fonctionnement de la station d’épuration: voté à l’unanimité

Demande de subvention auprès de la Région: subvention sollicitée dans le cadre du CTTLA pour l’aménagement de la traverse 2^ème tranche dont le montant est estimé à 350 000€ HT.

Cette opération comprend l’aménagement de trottoirs pour personnes à mobilité réduite de la Gendarmerie à la piscine et la mise en place d’une passerelle sur le Jabron pour les piétons. Voté à l’unanimité

Questions diverses: suite à un article de presse paru dans la tribune concernant les pigeons et les chats, monsieur le maire fera un démenti dans le même journal.

Distribution des bulletins municipaux en cours.

Vandalisme au Beffroi: des spots ont été cassés.