CONSEIL MUNICIPAL
08/11/2010

Présents : 13/14

Absents : ONCINS José (pouvoir à Marc-André BARBE)

Secrétaire de séance : Laurent MOULIN

Compte rendu de la réunion du 04.10.2010 : Approuvé à l’unanimité avec une modification: Projet d’expropriation quartier les Mourettes portant sur la parcelle ZI 144 Cette parcelle a été cédée à deux propriétaires acquéreurs du lotissement les romarins et non trois comme mentionné dans le compte-rendu .

Cérémonie du 11 novembre: ce sont messieurs Marc-André BARBE et Eric LOISEAU qui seront présents au repas de commémoration.

Signature d’une convention avec la SAUR pour la facturation de la redevance assainissement. Ce service est gratuit du fait du contrat d’affermage ente la SAUR et le Syndicat des Eaux du Bas-Roubion : faire un courrier d’accompagnement pour informer les personnes redevables. La convention prend effet au 01.01.2010

Voté à l’unanimité

Réhabilitation du bâtiment Icard: diminution des pénalités appliquées à l’entreprise VALLON-FAURE qui les conteste: 20 jours de pénalités avaient été appliquées le 12.10.2009 à l’entreprise représentant un montant de 5000 euros. Le nombre de jours est ramené à 16 soit 4000 euros du fait que l’entreprise a modifié la hauteur de portes pour un montant de 880 euros non facturés. Voté à l’unanimité

Droit de préemption sur immeuble cadastré H 20-21-1370, ZK 43p, ZK 44 ZK 189p et H 804 – 966: la commune ne fait pas jouer son droit de préemption

Changement de locataire immeuble ex-gendarmerie: 2 demandes de location ont été reçues: Monsieur Philippe MAGGI et Monsieur Guillaume REBOUL. Après en avoir délibéré par 9 voix pour, 2 contre, 2 abstentions, le logement est attribué à Monsieur MAGGI.

Changement de locataire à l’immeuble BRUN: une demande de location a été faite: le logement est attribué à Madame AGRA voté à l’unanimité

Questions diverses:

Repas des anciens le 12 décembre 2010 choix du traiteur et de l’animation musicale

Demande de l’entreprise Berthouly pour extension de la carrière

Le maire fait le compte-rendu de la rencontre commission urbanisme et des services de la DDT qui a été très enrichissante et constructive.

Conseil d’école: une sortie en classe de neige est envisagée en 2011 le conseil général alloue une aide de 1700 €, le sou des écoles 3400 €. Le conseil municipal est d’accord pour aider la classe de neige mais demande un récapitulatif de toutes les sorties prévues dans l’année scolaire.

Remise du calendrier et des maillots de sport le 19 novembre à la caserne des pompiers

L’assainissement du parc pour les forains lors de la fête votive est terminé.

La toiture du temple a été refaite. Les jeux d’enfants dans le parc sont en cours d’installation