Comptes rendus

Présents : 12/15 Stéphanie ROUGETET donne pouvoir à Sophie BERNARD; Marie-Aimée BAGNOL donne pouvoir à Corinne MOULIN; José ONCINS donne pouvoir à Marc-André BARBE.

Secrétaire de séance : Sophie BERNARD

Compte-rendu du 15.03.2010 adopté à l’unanimité

* Vote des taxes: Taxe d’habitation 10.35, taxe foncière sur les propriétés bâties 17.38,

taxe foncière sur les propriétés non bâties 68.73. Taux inchangés par rapport à l’année dernière. Adopté à l’unanimité.

*Subventions aux associations:.

Le sou des écoles: 2500 €

Saint Hubert bégudienne: 800 €

Truite du Jabron: 300 €

Gym volontaire: 200 €

Anciens combattants: 500 €

Section locale des accidentés du travail: 30 €

Tennis club: 200 €

Espérance bégudienne: 100 €

Vivre au village 4500 €

Les amis de Chateauneuf: 200 €

Les amis du FIEF: 1000 €

Bibliothèque 2890 €

Fudoshin Budo Institut: 200 €

Valdain’s: 200 €

Bibliothèque départementale: 289 €

Cantine scolaire: 3000 €

Gym Plaisir tropical: 200 €

Collectif soutien et partage: 100 €

Vaincre la mucoviscidose: 200 €

Petit train du picodon: 200 €

ADMR: 2600 €

Comité des fêtes: 1500 €

Club de l’Amitié: 530 €

Amicale des sapeurs pompiers: 500 €

Divers: 1500 €

Adopté à l’unanimité.

* Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement: monsieur le Maire sollicite le Conseil pour validation de ce budget abordé lors des différentes réunions de travail. Adopté à l’unanimité. Équilibré en dépenses et en recettes pour un montant de 1139695.86 €

* Budget investissement recettes/dépenses.

Adopté à l’unanimité. Équilibré en dépenses et en recettes pour un montant de 1471084 € avec pour principaux programmes d’investissement: chemin piétonnier RD9 93290 €; numérotation des rues 10000 €; travaux de voirie+ enrochement Manotière 145705 €; éclairage public châteauneuf 60026 €; installations sportives et cheminement pour personnes handicapées dans le parc 96234 €; matériels divers 25226 €.

*vote du budget assainissement: voté à l’unanimité. Équilibré en section d’exploitation pour un montant de 119283.36 €. Équilibré en investissement pour un montant de 249671.69 €

* Autorisation de signer un avenant à la convention signée avec le CAUE: Monsieur le Maire explique que, dans le cadre des études d’aménagements d’entrées de ville, la mission initiale du CAUE concernait uniquement les zones urbanisées et non le centre bourg. Cet avenant précise la globalité de l’étude .Adopté à l’unanimité.